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Les tribunaux face à un «backlog» croissant

18 janvier 2024, 18:00

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Les tribunaux face à un «backlog» croissant

[Photo d'illustration]

À la suite de l’alerte cyclonique qui a contraint la fermeture de toutes les cours de justice depuis lundi, le calendrier judiciaire subit une nouvelle fois d’importantes perturbations. Bien que les tribunaux aient repris leurs activités hier, mercredi, les conditions sont loin d’être idéales, engendrant une confusion totale au niveau des procédures judiciaires. Des centaines de cas s’ajoutent au backlog dans le judiciaire. Les officiers de justice se retrouvent aujourd’hui confrontés à un véritable casse-tête pour réorganiser les affaires qui étaient déjà en cours lundi, au moment où ils ont été informés, à 11 heures, qu’ils devaient rentrer, ainsi que celles du mardi.

Cette situation inattendue a créé un défi logistique majeur, obligeant les acteurs judiciaires à jongler avec les délais, les plannings et les priorités. Les personnes qui attendent un dénouement dans leur affaire devront patienter car de nombreux procès n’ont pas pu être entendus en raison de la fermeture des tribunaux.

Avec la nécessité de revoir la liste des affaires et de fixer de nouvelles dates, les tribunaux se retrouvent confrontés à un défi supplémentaire, alors qu’ils font déjà face à un backlog important. Les affaires urgentes seront traitées en priorité, mais le réaménagement du calendrier judiciaire reste une tâche complexe. Les personnes dont les affaires étaient fixées à lundi et mardi se sont rendues en cour hier, pensant que les procès seraient entendus le lendemain, créant ainsi une confusion supplémentaire. Les officiers de justice doivent maintenant informer ces personnes par summons de la nouvelle date de leur procès.

Les mardis, traditionnellement chargés en raison des ventes à la barre et d’autres affaires devant la Master’s Court, voient aussi bon nombre d’affaires en suspens. En cour de district et en cour intermédiaire, un grand nombre de cas restent en suspens. Les procédures sont en cours pour réactualiser les dossiers et toutes les parties concernées seront informées de la nouvelle date de comparution. Les affaires appelées pro forma ou en mention sont plus faciles à reprogrammer contrairement aux nouveaux procès.

Dans l’ensemble, une cinquantaine de cas ont été reportés en Cour suprême, et chaque cour de district et cour intermédiaire connaît un report d’au moins une centaine de cas par jour. La reprise des activités judiciaires est également entravée par plusieurs absences, entraînant la tenue de certains procès et le renvoi d’autres. Les retards peuvent s’avérer cruciaux dans le domaine judiciaire, et la nécessité de réorganiser les audiences et de recalibrer les échéances crée un stress supplémentaire pour toutes les parties impliquées, surtout pour celles qui font le va-et-vient dans les tribunaux depuis des années.